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USINES DE PÂTE À PAPIER (ARRÊT)
fisants pour attribuer l’augmentation alléguée des concentrations de substances phénoliques dans le fleuve aux activités de l’usine Orion (Botnia).
iv) La présence de nonylphénols dans le milieu aquatique
255. L’Argentine affirme que l’usine Orion (Botnia) rejette, ou a rejeté,
des nonylphénols, ce qui aurait un effet dommageable, ou ferait du moins
peser une lourde menace, sur le milieu aquatique. Selon elle, la source de
pollution la plus probable est à rechercher dans les agents tensioactifs
(détergents), les éthoxylates de nonylphénol, utilisés pour nettoyer la pâte
à papier et les équipements de l’usine elle-même. Toujours selon l’Argentine, l’analyse de 46 relevés a permis d’établir que les plus fortes concentrations de nonylphénols, notamment celles qui étaient supérieures aux
normes pertinentes de l’Union européenne, se trouvaient dans les échantillons d’eau prélevés dans le tronçon situé en face et en aval de l’usine et
dans les échantillons d’algues bleues ayant proliféré le 4 février 2009, avec
des concentrations plus faibles en amont et en aval, laissant penser que
les effluents rejetés par l’usine Orion (Botnia) étaient la source la plus
probable de ces résidus. En outre, les prélèvements effectués sur les sédiments du fond du fleuve dans le tronçon situé en face et en aval de l’usine
auraient montré que la concentration de nonylphénols avait augmenté
rapidement entre septembre 2006 et février 2009, confirmant ainsi la présence accrue de ces composés dans le fleuve Uruguay. Pour l’Argentine,
la répartition spatiale des effets sublétaux détectés chez les rotifères
(absence de vertèbres), les coquillages asiatiques transplantés (réduction
des réserves lipidiques) et les poissons (effets estrogènes) coïncidait avec
le périmètre de distribution des nonylphénols, signe que ces composés
pourraient avoir un effet perturbateur important.
256. L’Uruguay rejette les allégations de l’Argentine relatives aux
nonylphénols et aux éthoxylates de nonylphénol, et dément catégoriquement l’usage de ces deux substances par l’usine Orion (Botnia). Il fournit
des déclarations sous serment émanant de responsables de Botnia selon
lesquelles l’usine n’utilise pas, et n’a jamais utilisé, de nonylphénols ou de
dérivés d’éthoxylates de nonylphénol dans l’un quelconque de ses procédés de fabrication de pâte à papier, y compris au cours des opérations de
lavage et de nettoyage de la pâte, et qu’aucun agent nettoyant contenant
des nonylphénols n’est ou n’a été utilisé pour nettoyer les équipements de
l’usine (déclaration sous serment de M. González, 2 octobre 2009).
257. La Cour tient à rappeler que la question des nonylphénols n’avait
pas été soulevée en l’affaire avant que l’Argentine ne verse au dossier son
rapport du 30 juin 2009. Bien que les concentrations de nonylphénols
aient été mesurées depuis novembre 2008, l’Argentine n’a pas, de l’avis de
la Cour, produit d’éléments de preuve établissant clairement un lien entre
les nonylphénols présents dans les eaux du fleuve et l’usine Orion (Botnia). L’Uruguay a également démenti catégoriquement devant la Cour
l’utilisation par l’usine Orion (Botnia) d’éthoxylates de nonylphénol dans
ses procédés de fabrication et de nettoyage. La Cour est donc amenée à
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