Comment utiliser CLA
Notre volonté est de rendre ce CLA convivial et interactif pour répondre à la satisfaction des utilisateurs.
Menus
À partir de la page d'accueil, vous pouvez accéder directement au CLA via la barre de menus supérieure.
Base de données
L'onglet « Base de données » est développé comme le principal port d'escale pour la recherche intensive sur les affaires dans la CLA. Lorsque vous cliquez sur « Base de données », cela vous amène directement à tous les cas de la CLA. Sur le côté droit de l'écran, vous voyez également l'option permettant d'affiner la recherche par instrument juridique, organe conventionnel/mécanisme, type de document, mot-clé, pays, disposition juridique (article) évoquée et résultat. Il vous donne également la possibilité de rechercher un document par nom et par texte intégral.
Mécanismes DDH
L'onglet « Mécanismes DDH » est développé comme l'une des principales portes pour la recherche intensive de cas dans la CLA. Lorsque vous cliquez sur « Mécanismes des droits de l'homme », cela donne un aperçu des mécanismes des droits de l'homme au sein du système africain des droits de l'homme. En cliquant sur l'un des mécanismes, vous obtenez des résultats sur toutes les décisions liées au mécanisme sélectionné. Pour approfondir le champ des résultats, les procédures décrites dans la section « Fiches de documents/Cas » ci-dessous sont applicables.
Barre de recherche
Par 'Nom du document'
Cette option vous permet de rechercher un cas en utilisant une partie ou le nom complet (ou le titre) du cas tel qu'identifié dans la CLA. Il faut donc que l'utilisateur connaisse déjà (ou ait une idée) du nom ou du titre attribué au dit cas dans la CLA.
Par ‘Recherche de texte intégral’
Cette option permet à l'utilisateur de rechercher toutes les décisions qui contiennent un mot ou une expression particulière dans la CLA. NB: Juste en dessous de la barre de recherche, vous trouverez des « Astuces de recherche » en bleu. En cliquant dessus, vous obtiendrez d'autres conseils pour améliorer votre expérience de recherche.
Fiches de documents / Cas
En outre, sous « Base de données », vous avez la possibilité de parcourir une liste de cas. Chaque fiche fournit plus d'informations sur: le type de document (par exemple, jugement, opinion dissidente), les principaux mots-clés relatifs à l'affaire, le pays en question, l'issue (par exemple, décision sur le fond ou jugée irrecevable), la date à laquelle l'affaire a été jugée et le mécanisme régional où l'affaire a été tranchée. Vous trouverez « VOIR » dans le coin inférieur droit de la carte de cas, ce qui vous mènera au document complet.
Après avoir sélectionné un seul cas, vous obtiendrez un résumé de la page latérale avec les informations de base sur ce cas: pays, date, type de document, mécanisme, mots-clés, résultat, dispositions légales (articles) évoquées, document(s) PDF téléchargeable indiquant la ou les langues dans lesquelles ils sont disponibles dans cette CLA et « VOIR » dans le coin inférieur gauche qui vous amène au document complet.
Lien hypertexte
Les textes des documents sont codés de manière à ce que les articles et les cas des principales régions et les instruments et mécanismes internationaux relatifs aux droits de l'homme mentionnés dans la décision soient des hyperliens, apparaissant sur un fond jaunâtre, pour faciliter la recherche. Lorsque vous cliquez sur un lien, il fournit plus d'informations sous forme de texte qui apparaît à droite de l'écran.
Table des matières
Dans le coin supérieur droit de la page, vous verrez une icône qui vous permet d'afficher la table des matières, vous permettant de visualiser une certaine section / partie du document sélectionné.
Filtrer les éléments
Instruments juridiques
À côté du filtre « Instruments juridiques », vous trouverez une flèche déroulante. En cliquant dessus, vous obtiendrez des informations sur les instruments juridiques pertinents au sein du système africain des droits de l'homme disponibles dans cette CLA, regroupés en fonction de leurs mécanismes d'émission. En cliquant sur l'un de ces groupes, tous les instruments appartenant au mécanisme en question apparaîtront sous forme de cartes sur le côté gauche de votre écran. Pour approfondir l'instrument juridique considéré, les procédures décrites dans la section «Fiches de documents/Cas» ci-dessus s'appliquent. NB: Si vous cliquez sur la case à côté de 'Instruments juridiques', vous serez présenté avec tous les instruments disponibles dans cette CLA.
Organes de traité
Une flèche déroulante se trouve à côté du filtre "Organes de traités". En cliquant sur cette flèche, vous obtiendrez un aperçu des mécanismes des droits de l'homme pertinents au sein du système africain des droits de l'homme. En cliquant sur l'un des mécanismes, vous obtiendrez les fiches de toutes les décisions liées au mécanisme sélectionné sur le côté gauche de la page. Pour explorer plus avant les cas, les procédures décrites sous "Fiches de documents/cas" ci-dessus sont applicables. En plus des caractéristiques mentionnées sous "Base de données" ci-dessus, la sélection d'un organe de traité vous permet également de restreindre la recherche aux décisions adoptées par les mécanismes sélectionnés au cours d'une période spécifique. NB : Si vous cliquez sur la case fermée en regard de "Organes de traités", vous obtiendrez toutes les décisions disponibles sur cette CLA, quel que soit l'organe de traité.
Mots-clés
« Mots-clés » vous amène d'abord à une liste des mots-clés les plus couramment utilisés que nous avons identifiés dans des cas obtenus auprès de divers mécanismes africains des droits de l'homme. Lorsque vous cliquez sur un mot-clé, il affiche des cartes de cas marquées avec le mot-clé. Plusieurs mots-clés peuvent être sélectionnés au cours d'une recherche. Pour approfondir les cas, les procédures décrites dans la section « Fiches de documents / Cas» ci-dessus s'appliquent.
Pays
Il s'agit d'une liste de pays et d'entités non étatiques (telles que des institutions régionales) qui ont fait l'objet de poursuites dans le cadre de décisions rendues sur cette CLA. Il est possible de sélectionner plus d'un "pays" à la fois. En cliquant sur un pays ou une entité de cette liste, vous pouvez consulter les fiches des décisions relatives au pays ou à l'entité sélectionné(e). Pour approfondir l'exploration des cas, les procédures décrites sous " Fiches de documents/cas " ci-dessus sont applicables.
NB : Dans l'ensemble, vous pouvez utiliser deux ou plusieurs filtres ensemble.
