15
USINES DE PÂTE À PAPIER (ARRÊT)
b) La question des techniques de production utilisées à
l’usine Orion (Botnia)
c) L’impact des rejets sur la qualité des eaux du fleuve
i)
ii)
iii)
iv)
L’oxygène dissous
Le phosphore
Les substances phénoliques
La présence de nonylphénols dans le milieu aquatique
v) Les dioxines et furanes
d)
e)
f)
g)
V. LES
Effets sur la diversité biologique
Pollution atmosphérique
Conclusions relatives à l’article 41
Obligations continues : suivi et contrôle
DEMANDES PRÉSENTÉES PAR LES
SIONS FINALES
DISPOSITIF
5
PARTIES
220-228
229-259
238-239
240-250
251-254
255-257
258-259
260-262
263-264
265
266
DANS LEURS CONCLU-
267-281
282